Changment CMU vers LAMal via sejour en Allemagne chez famille

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Salut Ă  tous,

Bon voila, je sais que c’est un sujet qui ressort souvent, mais je ne pense pas avoir trouvé la réponse à mon cas spécifique.

Ma situation: pacsé, un enfant (conjointe travaille en France), j’habite dans le Haut-Rhin.

Un brin de contexte: J’ai rejoins la CMU à l’époque où j’étais étudiant rémunéré à Bâle y a de cela à peu prêt 6-7 ans. Je gagnais pas grand chose, j’avais peur de la double affiliation (qui a affecté un ami) donc j’ai choisi la CMU. Ça me paraissait plus simple. J’ai un bon poste maintenant et en remplissant ma déclaration de revenu à l’Urssaf je vois je vais payer plus du double d’une cotisation LaMal actuelle. Aouch! En plus de ça je souhaitais faire un investissement locatif et j’apprends que les 8% tiendrons compte des revenus gagné de ce coté là. Double Aouch… il m’a fallu une semaine pour digérer la nouvelle. Comment regretter une décision qu’on a prise jeune. Bref, je précise que je n’ai pas été au chômage, même entre la fin des études et le boulot, donc pas d’option classique de sortie.

la question: j’ai de la famille en Allemagne, une ville frontalière à Strasbourg. Est ce que je peux quitté la CMU grâce à ça, en m’installant là bas ? Est ce que la procédure n’est pas trop lourde ? Genre si j’habite un mois la bas, pas besoin de changer de permit de travail, etc… Est ce que la CMU va me demander des tonnes de justificatifs à tors ou à raison ?
[Je précise que je ne cherche pas à faire de la fraude et veut rester dans la légalité. Je serais vraiment prêt à habité chez eux. Ça me dérange pas de faire Bâle-Strasbourg en train temporairement, je considére ça comme un bon investissement…].

un grand merci pour vos conseils,
des bisous

seb

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Bonjour,

comptez au moins 6 mois de vie officielle, y compris votre centre d’intérêt économique.
Sinon, la CPAM va refuser un nouveau droit d’option.

A mon avis, le plus simple serait d’habiter en Suisse 1 an.
ET vous verrez que vous ne reviendrez pas!

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Merci pour votre réponse rapide NicolasC,

Bon ben cette approche est morte je vois… S’installer en suisse c’est compliqué avec mon amie qui ne parle pas allemand, un enfant, etc. et qu’est ce qui se passe si on achète dans le coin et que je pars habiter seul en suisse ça marche ? Par example si un collègue me loue une chambre ça suffi ? Sachant que mon amie et enfant reste formellement habiter en France? Faut vraiment attendre 1 an ?

Donc la seul option c’est le retour au chômage. Admettons que ça passe bien avec l’employeur, vous pensez que c’est facile de demandé d’être licencier 1 mois et réembauché ensuite ? Niveau administratif c’est lourd ou facile surtout pour l’employeur?

un grand merci

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Pour reprendre le premier message.
Vous comptez passer de frontalier Suisse résidant en France à frontalier Suisse résident en Allemagne.
C’est bien sur possible avec un autre droit d’option qui s’ouvre :

Néanmoins le problème se pose plutôt au retour en France à la meme adresse que précédemment. Une autre personne sur le forum a tenté l’aller retour en Suisse, le Service Assurance Maladie de Geneve a refusé de rouvrir le droit d’option.

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Triple Aouch car vos futurs revenus locatifs seront soumis à la CSG/CRDS soit encore 17.5% de prélevés en place de 7.5% pour ceux en Lamal frontalier.

Démerdez vous obtenir une adresse en Suisse soit en louant ou sous louant. Faire toute la boucle administrative pour être résident Suisse le temps qu’il faut. Puis revenir résident en France et rouvrir le droit d’option.
Le détail a déjà été expliqué ici.

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Par rapport au lien qu’a posté adonf130 ça à pas l’air si simple même de juste sous loué pour avoir un permit B. je suis dans le même cas, j’ai une femme et des enfants qui resterais ici. Il faudrait qu’on déménage tous…

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Tu te rappelle avoir signer le formulaire du droit d’option?

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Oui sur a 100% malheureusement

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La solution qui fonctionne à 100% : « déménagement » en Suisse, temporaire ou définitif !

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: par rapport à ce qu’a posté adonf123 un déménagement temporaire n’est quand même pas si facile:

Quelques questions Ă  ce propos:

  1. ça passe si je déménage seul (conjointe de PACS reste en France + enfant) ?

  2. quelle sont les démarches à entreprendre pour ne pas être pris pour un faux résident ? Changement de permit, de plaques ? Annoncer le déménagement officiellement en France via service-publique.fr ? Autre chose ? si nécessaire, concernant le retour en France, je peux m’arranger pour retourner à une adresse différente c’est pas ça le plus compliqué (adresse des parents qui habitent dans la région).

  3. des astuces pour se loger pas cher ? je suppose que juste une adresse postale ne suffit pas ? il faut un contrat de location pour faire le permit résident ?

je repose une question subsidiaire, déjà abordé plus tôt mais sans réponse, sans vouloir tout mixer dans le même sujet :

  1. Admettons que ça passe bien avec l’employeur, vous pensez que c’est facile de demandé d’être licencier 1 mois et réembauché ensuite ? Niveau administratif c’est lourd ou facile surtout pour l’employeur?
    En fait j’ai une petite idée derrière la tête. Avec l’annonce des deux semaines de congé paternité, je pourrais proposé à mon employeur de rompre mon contrat quand on prévoit le deuxième enfant dans 2 ans à peut prêt à la place de mon congé paternité. Je pense que tout le monde serait content.
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Les employeurs suisses n’aiment pas licencier sans raison car ca fait de l’administratif et en cas de controle, ca va les embêter
En plus vous perdriez votre anciennete avec la protection et avantages qui vont avec

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Salut,

  1. Non, si tu ne transfère pas toute la famille, la Suisse risque de considérer que tu n’as pas réellement déménagé. C’est arrivé à quelqu’un sur ce forum. Il a géré toute la foule d’administratifs et de frais que suscite ces faux déménagements et au final il est de retour à la case départ.
    Si tu le fais, fais-le avec toute la famille.

  2. Signer un bail, t’annoncer au service de la population, payer ton permis, déménager, changer les plaques de la voiture (donc l’importer via les effets de déménagement en douane), changer ton permis de conduire, souscrire à la Lamal, souscrire à une assurance ménage pour ton logement et habiter réellement dans les lieux parce-que tu n’es pas à l’abri d’un contrôle si ta situation paraît louche (dans les petites communes.)
    Côté français: rendre ton permis de conduire, annoncer ton départ à l’administration.
    Considère rester au moins une année pour que la sécurité sociale francaise prenne le temps de te radier correctement et que ton déménagement ne paraisse pas trop suspicieux.

  3. En effet il te faut un vrai logement, un permis, une assurance ménage etc.
    C’est une manoeuvre qui va te coûter cher, en argent comme en temps. Mais c’est peut-être l’occasion de découvrir la Suisse en tant que résident, d’habiter à côté du travail et pourquoi pas d’y rester :wink:

Bon courage.